52e réunion du CIML — Résolutions (FR)

Approuve le compte rendu de la 51ème Réunion du CIML.

Prend note du rapport présenté par son Président.

Resolves to advertise the position of BIML Director in 2017 with the aim of appointing a new Director at its 53rd Meeting in 2018, and

Prend note du rapport du Directeur du BIML sur les activités du Bureau.

Accueille le Cambodge comme nouvel État Membre,

Approuve les comptes de l'année 2016, et

Prend note du rapport sur l'excédent budgétaire pour la période de l'exercice budgétaire 2013-2016 présenté par le Directeur du BIML.

Prend note du rapport du Directeur du BIML, Encourage le BIML à poursuivre ses efforts pour recouvrer les arriérés de ses États Membres et de ses Membres Correspondants,

Prend note du rapport sur la réalisation du budget prévisionnel de l'année 2017 donné par le Directeur du BIML.

Prend note des rapports établis par les organisations en liaison, et

Prend note du rapport oral sur les activités du Groupe Consultatif, et Confirmme les résultats de la réunion du Groupe Consultatif du 9 octobre 2017 présentée par M. Peter Mason.

Prend note du rapport sur les activités liées aux questions du CEEMS données par le BIML.

Prend note du rapport oral présenté par le BIML sur le fond spécial pour les activités liées au CEEMS.

Approuve le Projet Final de Publication de Base B 19 Termes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS).

Appoints Mr. Peter Mason as the Vice-chairperson of the Advisory Group for a three-year term.

Remercie le Groupe de Projet, les Équipes de Rédaction, et le responsable du Groupe de Projet,

Confirms that the rules set out in OIML B6 shall only apply to the development, revision or amendment of OIML Basic Publications if the CIML so decides for a particular Basic Publication,

Approuve le Projet Final de la révision de l'OIML B 18 Cadre pour le Système de Certification OIML (OIML-CS).

Instructs the prMC to continue to take appropriate actions so that the OIML-CS may become operational on 1 January 2018,

Décide qu'au 1er janvier 2018 les catégories des instruments de mesure couvertes par l'OIML R 60 et l'OIML R 76 s'inscriront dans le Schéma A de l'OIML-CS et les catégories des instruments de mesure couvertes par l'OIML R 21, l'OIML R 46, l'OIML R 49, l'OIML R 50, l'OIML R 51, l'OIML R 61, l'OIML R 75, l'OIML R 85, l'OIML R 99, l'OIML R 106, l'OIML R 107, l'OIML R 117, l'OIML R 129, l'OIML R 134, l'OIML R 137 et l'OIML 139 s'inscriront dans le Schéma B de l'OIML-CS,

Remercie le Président et les membres du prMC pour leur travail, Dissout le Comité de Gestion provisoire (prMC) avec effet au 31 décembre 2017,

Appoints Mr. Cock Oosterman as MC Chairperson and Mr. Bill Loizides as MC Deputy Chairperson.

Appoints Mrs. Corinne Lagauterie, Mr. Thomas Madzivhe, Mr. Sergey Golubev and Dr. Yukinobu Miki as members of the Board of Appeal (BoA) and Dr. Roman Schwartz as BoA Chairperson.

Approuve en tant que nouveau projet sous la responsabilité du BIML, l'élaboration d'une nouvelle Publication de Base Règlementations pour l'utilisation des logos de l'OIML et de l'OIML-CS, à mener tel que spécifié dans la proposition de projet figurant à l'Addendum 14.5 au document de travail pour cette réunion.

Approuve les Projets Finaux de Recommandations suivants: - Révision de la R 60 Réglementation métrologique des cellules de pesée; - Révision de la R 61 Doseuses pondérales à fonctionnement automatique; - Révision de la R 80 Camions et wagons citernes avec mesurage de niveau.

Demande à son Président d'approuver la publication de ce Projet Final, tel que modifié, en tant que Guide de l'OIML, et

Approuve comme nouveau projet, sous la responsabilité du Groupe Consultatif du CEEMS, la révision de l'OIML D 1:2012 Eléments pour une Loi de Métrologie, à mener tel que spécifié dans la proposition de projet présentée dans l'Addendum 15.1.2.1 au document de travail pour cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet dans TC 2 Unités de mesure, la révision de l'OIML D 2:2007 Unités de mesure légales, à mener tel que spécifié dans la proposition de projet présentée dans l'Addendum 15.1.2.2 au document de travail pour cette réunion, dès que le CIPM aura fait la recommandation correspondante à la CGPM.

(Point 15.4 de l'ordre du jour)

(Point 16 de l'ordre du jour)

Appoints Mr. Paul Dixon as BIML Assistant Director.

Resolves not to appoint a Selection Committee under section 3 of OIML B 13:2004.

Remercie M. Francis Mutibo, représentant de l'Institut de l'Administration des Normes Commerciales du Kenya, Lauréat du Prix de l'OIML 2016 pour les Excellentes Réalisations en Métrologie Légale dans les Pays en Développement, pour sa présentation, et Félicite les Lauréats de cette année du Prix de l'OIML pour les Excellentes Réalisations en Métrologie Légale dans les Pays en Développement: De Colombie : - Surintendance de l'industrie et du commerce De Malaisie : - Dr. Osman Bin Zakaria Directeur principal, Institut national de Métrologie de Malaisie (NMIM) - Dato' Roslan Bin Mahayudin Directeur de la Division de l'Application de la loi, Ministère du Commerce Intérieur, des Coopératives et de la Consommation - Haji Ibrahim Bin Hamzah Président Exécutif, Corporation de la Métrologie de Malaisie Sdn. Bhd. (MCM)

Décide d'attribuer à Mr. Peter Mason le titre de Membre d'Honneur, en reconnaissance de son travail pour l'OIML en tant que Président du Comité, avec prise d'effet dès sa démission du Comité.

Décide d'attribuer à Mr. Alan Johnston le titre de Membre d'Honneur, en reconnaissance de son travail pour l'OIML sur une période de 23 ans et de son service, à la fois en tant que Président du Comité et membre du Conseil de la Présidence, avec prise d'effet dès sa démission du Comité.

Prend note des informations complémentaires fournies sur l'organisation de la 53ème Réunion du CIML à Hambourg en Allemagne en 2018, et