45e réunion du CIML — Résolutions (FR)

Le Comité approuve le compte rendu de la 44ème Réunion du CIML moyennant les modifications suivantes : en page 30, quatrième paragraphe, sous 3.1, troisième ligne : ajouter : "et Asiatiques" entre "Européens" et "Pays" ; en page 32, au troisième paragraphe en partant du bas, deuxième ligne, supprimer "le projet de".

Le Comité prend note du rapport oral présenté par son Président.

Le Comité prend note du rapport oral concernant le rapprochement avec le BIPM ; il demande au Président d'appliquer la Résolution n° 3 de la 44ème Réunion du CIML, de préparer un rapport intermédiaire avec l'aide de quelques Membres du CIML, afin de le présenter à la 46ème Réunion du CIML et en vue de prendre des décisions définitives en 2012, lors de la 14ème Conférence.

Le Comité prend note du rapport sur les liaisons avec l'ILAC et l'IAF et se félicite de cette excellente coopération.

Le Comité prend note du rapport concernant les relations avec l'ISO et la CEI.

Le Comité prend note du rapport sur les relations avec le Comité sur les Obstacles Techniques au Commerce (TBT) de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC), et charge le Bureau d'entretenir des liens appropriés avec cette Organisation et de transmettre aux Membres de l'OIML toutes informations pertinentes relatives au TBT.

Le Comité prend note du rapport concernant les relations avec le CODEX Alimentarius et charge le Bureau de : - poursuivre les travaux qui permettent d'assurer la cohérence entre les publications de l'OIML et celles du CODEX ; - explorer des domaines supplémentaires de coopération avec le CODEX, autres que les préemballages ; consulter les Membres du CIML avant de soumettre toute proposition au CODEX.

Le Comité prend note du rapport sur les relations avec l'UNECE et charge le Bureau d'informer les Membres du CIML sur les progrès dans l'identification de domaines de coopération potentiels.

Le Comité remercie les représentants de BIPM, de l'ILAC/IAF, de la CEI et du CECIP pour leurs présentations et charge le Bureau de prendre en considération les attentes exprimées par ces organisations quant à la coordination des travaux des Comités et des Sous-comités techniques de I'OIML.

Le Comité prend note des conclusions de la Table Ronde des Organisations Régionales et invite celles-ci à diffuser leurs informations sur les sites web des différents groupes de travail mis à leur disposition.

Décide qu'après l'élection du Vice-Président au cours de la présente réunion, le CIML décidera lequel des deux Vice-Présidents sera le premier Vice-Président ; et

Le Comité, considérant la demande formulée par la Guinée, décide qu'à l'heure actuelle il ne peut accepter la réintégration de la Guinée en qualité de Membre Correspondant, au vu de ses arriérés considérables comme Etat Membre.

Le Comité prend note du rapport sur les activités du Bureau et charge ce dernier de poursuivre la mise en service d'outils en ligne pour que les Organisations Régionales soient informées de manière réciproque, en particulier sur les problèmes propres aux Pays en Développement.

Le Comité prend note de la confirmation des Publications OIML suivantes, par leurs Comités et SousComités Techniques respectifs : - OIML R 92:1989 Humidimètres pour le bois - Méthodes et moyens de vérification: exigences générales. - OIML R 127:1999 Systèmes de dosimétrie par film radiochromique pour le traitement par rayonnement ionisant de matériaux et de produits, - OIML R 131:2001 Systèmes dosimétriques au polyméthylméthacrylate (PMMA) pour le traitement par rayonnements ionisants des matériaux et produits, OIML R 132:2001 Systèmes dosimétriques RPE à lalanine pour le traitement par rayonnements ionisants des matériaux et produits, OIML R 133:2002 Thermomètres à liquide en verre.

The Committee supports the organization of a seminar on the subject of Conformity to Type (CTT) and strongly encourages its Members to actively contribute to this seminar.

Décide qu'un nouveau Projet de Révision de la R 106-1 doit être soumis à l'approbation directe en ligne par le CIML.

The Committee instructed the Bureau to submit the Draft Revision of R 100 Atomic absorption spectrometers for measuring metal pollutants in water to direct CIML online approval.

Demande au Secrétariat de l'OIML TC 3/SC 2 de préparer un nouveau Projet de Révision du D 16 avec l'aide des Pays-Bas et de la Norvège ; et

Resolves that a decision on the proposals shall be postponed until after the conclusions of a seminar on CTT, mentioned in Resolution No.15, have become available; and

Le Comité a approuvé le projet suivant : - Révision du OIML D 29 Guide pour l'application du Guide ISO/CEI 65 à l'évaluation des organismes de certification des instruments de mesure en métrologie légale, sous la responsabilité de l'OIML TC 3/SC 5 suite à la publication de la norme ISO 17065, remplaçant le Guide ISO/CEI 65.

(Supprimée)

(Supprimée)

Le Comité approuve le retrait du projet « p 2 » de l'OIML TC 11/SC 2 concernant les thermocouples normalisés.

Instructs the Bureau to consult all CIML Members by way of an inquiry on their position with regard to specific issues, such as the structure of the technical work, the proposed Technical Management Committee and the voting procedures for the adoption of OIML Publications, with a view to preparing a new Draft Revision, to be considered for adoption by the CIML at its 46th Meeting.

Le Comité approuve les comptes 2008 et 2009 et charge son Président de les présenter à la 14ème Conférence OIML.

The Committee instructed the Bureau to continue its efforts to increase the efficiency of its finances and management.

Le Comité prend note du rapport concernant le système de retraite et des observations formulées par Mr. Peter Mason et par le Dr. Philippe Richard.

Le Comité élit Mr. Peter Mason (Grande-Bretagne) Président du CIML pour un mandat de 6 ans. Conformément aux règles définies dans la publication OIML B 14, celui-ci prendra ses fonctions à l'ouverture de la 46ème Réunion du CIML en 2011.

Le Comité prend note des commentaires du Membre Français du CIML concernant l'utilisation du Français comme langue officielle de l'Organisation, et demande au Président d'accorder toute son attention à cette question.

Le Comité élit le Dr. Roman Schwartz (Allemagne) Vice-Président du CIML pour un mandat de 6 ans.

Le Comité nomme Mr. Stephen Patoray Directeur du BIML.

Elit le Dr. Grahame Harvey premier Vice-Président.

Le Comité remet la Médaille de l'OIML au :

Le Comité adresse ses remerciements à la délégation de la République Tchèque pour sa présentation sur le déroulement de la 46ème Réunion du CIML en 2011.

Le Comité adresse ses remerciements à la Roumanie pour sa proposition d'accueillir la 14ème Conférence OIML et la 47ème Réunion du CIML en 2012.