Décisions
CIML/2010/242010-09-21
Charge le Bureau de procéder à la consultation de l'ensemble des Membres du CIML
Point de l'ordre du jour 24Considérations
- Prenant note du rapport du Bureau concernant la révision des Directives sur les travaux techniques (OIML B 6-1),
- Considérant que le groupe de travail ad hoc de cette révision, après s'être réuni à plusieurs reprises, n'a pas été en mesure de parvenir à un accord sur de nombreuses questions, et
Actes
- InformeInstructs the Bureau to consult all CIML Members by way of an inquiry on their position with regard to specific issues, such as the structure of the technical work, the proposed Technical Management Committee and the voting procedures for the adoption of OIML Publications, with a view to preparing a new Draft Revision, to be considered for adoption by the CIML at its 46th Meeting.
- chargesCharge le Bureau de procéder à la consultation de l'ensemble des Membres du CIML par une enquête leur demandant de se déterminer sur des questions spécifiques telles que : la structure du travail technique, le Comité de Gestion Technique proposé, ainsi que les procédures de vote pour l'adoption des publications de l'OIML, en vue de préparer un nouveau Projet de Révision, à soumettre pour adoption lors de la 46ème Réunion du CIML.
Chronologie
- Décidé:2010-09-21