54e réunion du CIML — Résolutions (FR)

Approuve le compte-rendu de la $ 53^{\mathrm{ème}} $ Réunion du CIML avec quelques corrections rédactionnelles mineures.

Prend note du rapport présenté par son Président,

Prend note du rapport présenté par le Directeur du BIML, et

Prend note du rapport présenté par le BIML sur les sessions de formation relatives aux travaux techniques de l'OIML organisées depuis la 53ème Réunion du CIML,

Welcomes Kyrgyzstan as a returning Corresponding Member.

Approuve les comptes de l'année 2018, et

Instructs the BIML Director to implement effective measures to monitor the budget,

Prend note du rapport sur la réalisation du budget prévisionnel de l'année 2018, présenté par le Directeur du BIML, et Exprime son appréciation au Directeur du BIML pour les efforts qu'il a déployés pour maîtriser le budget en peu de temps.

Prend note du rapport présenté par le Directeur du BIML, Encourage le BIML à poursuivre ses efforts pour recouvrer les arriérés impayés et à envisager de nouveaux mécanismes pour encourager les Etats Membres et les Membres Correspondants à effectuer un règlement rapide,

Prend note du rapport sur les activités avec les organisations en liaison, présenté par le BIML.

Prend note du rapport sur la Table Ronde des organisations régionales de métrologie légale (RLMO) présenté par son Président,

Prend note du rapport présenté par le BIPM,

Remercie le Dr Rado Lapuh (Slovénie) d'avoir représenté l'OIML au Comité Consultatif des Unités (CCU) et pour son rapport écrit,

Prend note des rapports et présentations des organisations en liaison suivantes : - CECIP, - IAF, - ILAC, - OCDE, et - ONUDI.

Prend note du rapport sur les activités du Groupe Consultatif pour les CEEMS,

Remercie M. Pu Changcheng pour son initiative dans la création du Groupe Consultatif pour les CEEMS et pour son leadership en tant que Président,

Demande au président du Groupe Consultatif pour les CEEMS d'élaborer des propositions en vue d'une révision appropriée de la publication OIML B 19 Termes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS).

Remercie le Dr Bobjoseph Mathew, le Dr Peter Ulbig et le BIML d'avoir organisé l'atelier e-Learning qui a eu lieu le lundi 21 octobre 2019,

Prend note du rapport du Président du Comité de Management du Système de Certification de l'OIML (OIML CS),

Décide d'accepter la proposition de voter sur le projet final de la Recommandation R 117 lors de cette réunion.

Approuve les projets de publications finaux suivants : - Révision de la D 31 Exigences générales pour les instruments de mesure contrôlés par logiciel, - Nouveau Document Liquides de référence (étalon de viscosité newtonien pour l'étalonnage et la vérification des viscosimètres), - Nouveau Document Conformité au type (CTT) - Evaluation de la conformité avant la commercialisation des instruments de mesure, - Nouvelle Publication de Base Règles pour l'utilisation des logos OIML, - Nouvelle Publication de Base Cadre pour les Centres de Formation OIML et les Evènements de Formation OIML, - Révision de la R 117 Ensembles de mesurage dynamique de liquides autres que l'eau,

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 5/SC 2 de l'OIML, la révision de la D 31 Exigences générales pour les instruments de mesure contrôlés par logiciel, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 10.1.2.1 au Document de Travail de la présente réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 6, une nouvelle publication, provisoirement intitulée R 87 Feuille de relevés pour les préemballages, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 10.1.2.2 au Document de Travail de la présente réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 17/SC 2, la révision de la R 142 Réfractomètres automatiques : Méthodes et moyens de vérification, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 10.1.2.3 au Document de Travail de la présente réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 17/SC 5, une nouvelle publication Viscosimètres rotatifs - Détermination de la viscosité dynamique - Méthode de vérification, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 10.1.2.4 au Document de Travail de la présente réunion.

Décide d'accepter la proposition de voter sur le projet de révision de la B 11 durant cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du BIML et des Etats-Unis, la révision de la B 11 Règles relatives à la traduction, aux droits d'auteur et à la distribution des Publications de I'OIML, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant dans le document de séance supplémentaire 10.1.2.5.

Approuve la procédure de révision périodique modifiée décrite dans l'Annexe A de l'Addendum 10.1.3.2 au Document de Travail de la présente réunion,

Supports the criteria used to identify high priority publications and projects developed by Task Group 2023, Supports the provisional lists of high priority publications and projects as presented at the Meeting, and Requests the Presidential Council and the BIML to review these and make proposals for approval at the 55th CIML Meeting in 2020.

Supports the proposal of Task Group 2023 and the Presidential Council to identify "mentors" for the OIML Bulletin, who will take responsibility for sustainably increasing the number of technical articles in the OIML Bulletin for the benefit of the legal metrology community, including legal metrology practitioners,

(Point 11 de l'ordre du jour)

(Point 12.1 de l'ordre du jour)

Remercie le Dr Yukinobu Miki pour sa contribution aux travaux de l'OIML dans ses fonctions - de Membre du CIML pour le Japon depuis 2005, - de membre du Conseil de la Présidence depuis 2007, - de Second Vice-Président du CIML depuis 2013, - de Premier Vice-Président par intérim de 2017 à 2018, et - de Président de la Table Ronde des RLMO depuis 2014.

Thanks him for his contribution to the development of the OIML Certification System (OIML-CS) and as Chairperson of the Management Committee since the launch of the OIML-CS.

Remercie M. Marcos Trevisan Vasconcellos (Brésil) pour sa présentation au nom du professeur Carlos Augusto de Azevedo, lauréat du Prix CEEMS de I'OIML en 2018.

Prend note des informations fournies sur l'organisation de la 55eme Réunion du CIML et de la 16eme Conférence Internationale en 2020,

Prend note des informations fournies sur l'organisation de la 56ème Réunion du CIML en 2021,