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OIML SMART
Décisions
CIML/2019/272019-10-21

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du BIML et des Etats-Unis

Point de l'ordre du jour 27
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:2019-27
DOI10.63493/resolutions/ciml201927

Actes

  • Approuve
    Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du BIML et des Etats-Unis, la révision de la B 11 Règles relatives à la traduction, aux droits d'auteur et à la distribution des Publications de I'OIML, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant dans le document de séance supplémentaire 10.1.2.5.

Chronologie

  • Décidé:2019-10-21