38th CIML Meeting — Minutes (FR, Bulletin)

Le compte rendu de la 37ème Réunion du CIML (Saint-Jean-de-Luz, 2002) a été approuvé sans modifications.

Le Président du CIML et le Directeur du BIML ont expliqué que toutes les Décisions et Résolutions étaient couvertes par les divers points de l'ordre du jour.

The Committee decided that Vietnam will be classified in Class I for its financial contribution to the Organization.

Le Comité a pris note d'informations orales données par le Président du CIML sur les activités du Conseil de la Présidence.

Le Comité a pris note d'informations données par le Directeur du BIML concernant des erreurs qu'il était nécessaire de corriger dans le Rapport Comptable. Le Comité:

Le Comité a pris note d'une présentation donnée par le Directeur du BIML sur la réalisation du budget 2002 et sur les estimations pour 2003.

Le Comité a pris note de la présentation, donnée par le Directeur du BIML, d'une proposition préliminaire pour le budget 2005-2008. Le Comité a approuvé les lignes directrices fixées dans ce document et a chargé le Directeur du BIML de préparer une proposition pour la Conférence de 2004, soulignant la distinction entre:

Le Comité a pris note d'informations données par le Directeur du BIML en ce qui concerne la révision du Règlement Financier de l'OIML. Le Comité a chargé le Bureau de finaliser ce Projet de Révision et de le présenter aux États Membres en temps voulu pour son approbation à la 39ème Réunion du CIML et à la 12ème Conférence de l'OIML en 2004.

Le Comité a pris note que la mise en application du projet de révision des Statuts du Personnel du BIML n'induirait pas d'augmentation des coûts salariaux. Le Comité a approuvé la révision des Statuts du Personnel du BIML, qui entreront en vigueur le 2004.01.01.

The Committee approved the renewal of the contract of Mr. Ian Dunmill as Assistant Director, for another five-year term starting in March 2004.

Le Comité a pris note d'une présentation des activités du BIML depuis la dernière Réunion du Comité.

Le Comité a pris note d'informations données par le Directeur du BIML en ce qui concerne l'extension de l'utilisation d'internet dans les activités de l'Organisation. Le Comité a chargé le Directeur du BIML de poursuivre le travail dans ce sens de façon à fournir les fonctionnalités nécessaires sur internet et à accroître ainsi l'efficacité de l'Organisation.

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par le Directeur du BIML concernant la révision en cours du Plan d'Action.

Le Comité a pris note d'informations fournies par le Vice Président M. Issaev et par le Bureau en ce qui concerne les activités techniques de l'OIML et, tout en exprimant sa satisfaction pour la quantité croissante de travail accompli durant les 12 derniers mois (par rapport à la période annuelle précédente), a demandé aux TC et SC de l'OIML d'accélérer leurs travaux, en particulier dans les domaines signalés comme projets prioritaires et ceux de haute priorité, en prenant en compte les propositions pour accélérer les travaux techniques de l'OIML comme traité au Point 9.3.

Le Comité a pris note d'une proposition soumise par la France pour un nouveau travail, en accord avec le Secrétariat du TC 3 et le BIML, et a chargé le TC 3/SC 5 de former un Groupe de Travail présidé conjointement par la France

Le Comité a pris note des propositions incluses dans le document "Accélération des travaux techniques de l'OIML".

Le Comité a pris note des informations fournies par le BIML sur la situation actuelle de l'approbation par correspondance par les Membres du CIML, des divers projets et a décidé de procéder au Point 9.5 à l'approbation des projets suivants, pour lesquels un nombre insuffisant de votes avaient été recueillis:

The Committee approved the following draft Recommendations and Documents:

Le Comité a pris note d'une présentation donnée par le Secrétariat du TC 3 et par le Directeur du BIML sur l'avancement des documents mentionnés ci-dessus.

Le Comité a pris note d'informations fournies par le Vice Président M. Kochsiek et par le BIML et a exprimé sa satisfaction pour la situation, visant en particulier la publication récente du P1.

The Committee decided that the following Recommendations would be applicable within the System when published:

Le Comité a pris note des actions proposées nécessaires à l'application du P1 révisé et a chargé:

Le Comité a pris note d'informations données par le BIML sur le Projet de Révision des Directives et a chargé celui de former un Comité ad hoc afin de poursuivre la Révision de ces Directives en vue de simplifier les procédures, d'accélérer l'élaboration et la révision des Recommandations et Documents, et de tenir compte des exigences du Comité de l'OMC sur les barrières techniques au commerce dans les activités d'élaboration de normes au niveau international. Cette Révision devra être soumise à l'approbation du CIML dès que possible.

Le Comité a pris note de la situation du vote par correspondance concernant le Projet des Règles relatives à la traduction, l'utilisation et la vente des Publications OIML, et a approuvé ce projet.

Le Comité a pris note d'informations données par le Directeur du BIML en ce qui concerne un projet de Guide sur le statut des Documents et Publications OIML, et a chargé le Bureau de préparer un projet définitif pour l'envoyer aux Membres du CIML en vue de son adoption à la 39ème Réunion du CIML en 2004.

Le Comité a pris note d'une présentation donnée par M. John Birch sur son rapport Le Bénéfice de la Métrologie Légale pour l'Economie et la Société. Le Comité a exprimé sa forte appréciation concernant ce Rapport et a chargé le BIML de le diffuser en tant que rapport d'expert. Un rapport résumé compilé par M. Birch sera également publié dans le Bulletin de l'OIML.

Le Comité a pris note d'une présentation donnée par le Président du CIML sur les activités du Groupe de Travail sur les Pays en Développement formé lors de la dernière Réunion du Comité. Le Comité a approuvé les deux propositions suivantes faites par le Président du CIML:

Le Comité a pris note d'une présentation donnée par la Présidente du Conseil de Développement et par le BIML sur les activités du Conseil de Développement, et a exprimé son appréciation pour le travail réalisé depuis la dernière réunion.

Le Comité a pris note d'informations données par le BIML en ce qui concerne la formation, avec d'autres organisations internationales, d'un Comité Conjoint sur la coordination de l'aide aux Pays en Développement dans le domaine de la Métrologie, de l'Accréditation et de la Normalisation (JCDCMAS), et a approuvé les Termes de Référence de ce Comité Conjoint.

Le Comité a pris note d'un rapport, présenté par le Président du CIML, sur la coopération avec la Convention du Mètre (BIPM/CIPM) et avec ILAC.

Le Comité a pris note d'un rapport donné par le Directeur du BIML au sujet du résultat du vote d'approbation par correspondance pour le projet du Document de politique générale sur les liaisons de l'OIML avec les autres organisations. Le Comité a approuvé ce document.

Le Comité a pris note d'informations données par les représentants des Organisations Régionales de Métrologie Légale (ORML) suivantes concernant leurs activités: APLMF, COOMET, EMLMF, SADCMEL et WELMEC. D'autre part, le représentant du Burkina Faso a donné des informations sur une éventuelle création d'ORML dans cette région d'Afrique.

Le Comité a pris note d'un rapport d'avancement donné par le Directeur du BIML sur un document formalisant les relations et la coopération avec les Organisations Régionales de Métrologie Légale (ORML); ce document est en cours d'examen pour commentaires par les ORML. Le Comité a chargé le BIML de poursuivre l'élaboration de ce document de façon à établir un cadre officiel pour la coopération de l'OIML avec les ORML.

A défaut d'un résultat de scrutin concluant et en application de l'Article XV de la Convention, le premier VicePrésident du CIML, M. Kochsiek a été chargé d'assumer les responsabilités de Président. Le CIML a exprimé sa profonde gratitude à M. Faber pour ses réalisations et son leadership durant tout son exercice.

Le Comité a pris note d'une présentation donnée par M. Kochsiek, sur l'organisation de la 39ème Réunion du Comité et de la 12ème Conférence de l'OIML devant se tenir à Berlin du 25 au 29 octobre 2004, comme approuvé à la 37ème Réunion du Comité en 2002. Le Comité a exprimé ses remerciements les plus chaleureux à l'Allemagne pour son invitation.

Le Comité a accepté la proposition du BIML d'organiser la 40ème Réunion du Comité à Lyon, France, fin juin 2005, conjointement avec le Congrès International de Métrologie organisé par le Collège Français de Métrologie, à l'occasion du 50ème anniversaire de l'OIML.

Le Comité a pris note de l'intention de M. Carstens (Membre du CIML pour l'Afrique du Sud) de tenir la 41ème Réunion du CIML en Afrique du Sud. Cette invitation devra être confirmée en temps utile.

Le Comité a également décidé de décerner des distinctions honorifiques aux personnes suivantes eu égard à leur contribution exceptionnelle au travail de l'Organisation:

Les Décisions et Résolutions ci-dessus ont été adoptées par le Comité.