55e réunion du CIML — Résolutions (FR)

Décide que les conditions "en réunion" pour les décisions du Comité, énoncées aux paragraphes deux et trois de l'article XVII de l'OIML B 1, seront utilisées dans le cas d'un vote en ligne sur des sujets qui ont été discutés lors d'une réunion en ligne du CIML.

Approuve l'utilisation des outils de vote sécurisés du site web de l'OIML pour les projets de résolution du CIML et pour les votes à bulletin secret sur les nominations.

Approuve le compte rendu de la 54ème Réunion du CIML.

Note le rapport donné par son Président.

Prend note du rapport sur l'examen interne des coûts salariaux du BIML,

Prend note du rapport de son Président en faveur d'une coopération renforcée entre l'OIML et le BIPM (voir la résolution 2019/12),

Prend note du rapport donné par le Directeur du BIML.

Approuve les comptes de 2019, et

Prend note du rapport sur les prévisions budgétaires pour 2020 donné par le Directeur du BIML.

Prend note du rapport sur le budget pour 2021 donné par le Directeur du BIML.

Prend note du rapport donné par le Directeur du BIML, Encourage le BIML à poursuivre ses efforts pour recouvrer les arriérés de ses États Membres et des Membres Correspondants, et

Approuve le Projet final de nouvelle Recommandation Sphygmomanomètres non invasifs non automatiques (Révision de la R 16-1), et

Approuve le Projet final de nouvelle Recommandation Sphygmomanomètres non invasifs automatiques (Révision de la R 16-2), et

Approuve le Projet final de nouvelle Recommandation Instruments de pesage automatiques totalisateurs continus à goulotte cintrée.

Approuve le Projet final de révision de la R 129 Instruments de mesure multi-dimensionnels.

Approuve le Projet final de révision du D 1 Systèmes de métrologie nationaux - Développement du cadre institutionnel et législatif.

Approuve le Projet final de nouveau Document Tables de mesure du pétrole, et

Approuve le Projet final de nouveau Document Tubes étalons pour vérification et étalonnage des ensembles de mesurage de liquides, et

Approuve comme nouveau projet, sous la responsabilité du Comité de Management de l'OIML-CS et du BIML, la mise à jour de la R 60:2017 Réglementation métrologique pour les cellules de pesée, à effectuer comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 8.1.2.1 au document de travail pour cette réunion.

Approuve la liste des projets hautement prioritaires telle que présentée dans l'addendum 8.2 au document de travail de cette réunion, et

Prend note du rapport du BIML sur les mesures prises pour mettre en œuvre la résolution 2019/30 du CIML, Se félicite des propositions du Président du CIML et du BIML visant à promouvoir davantage le Bulletin de l'OIML, y compris une nouvelle page web à l'adresse https://www.oiml.org/en/publications/bulletin/future-editions, et Encourage vivement tous les Membres du CIML et les Représentants des Membres Correspondants à soutenir le Bulletin de l'OIML, à partager leurs expériences en métrologie légale, et à prendre la responsabilité soit comme "Mentor" pour l'une des prochaines éditions du Bulletin, soit en le promouvant lors des réunions du TC/SC/PG, des réunions des RLMO, des réunions du CEEMS AG, et autres opportunités.

Prend note du rapport du Président par intérim du Comité de Management (MC) du Système de Certification de l'OIML (OIML-CS),

Appoints Mr Mannie Panesar as OIML-CS MC Chairperson for a period of three years from 1 January 2021.

Prenant note de la sélection par le Comité de Management (MC) de l'OIML-CS de M. Bill Loizides comme candidat à la reconduction du mandat de Vice-président du MC de l'OIML-CS,

Décide que la référence au marquage du numéro de certificat OIML sur les instruments de mesure doit être supprimée de toutes les publications de l'OIML,

Prend note du rapport sur les activités du groupe consultatif du CEEMS, Se félicite des progrès réalisés par le groupe consultatif et, en particulier, des efforts importants déployés pour achever la révision du Document International D 1 de l'OIML, et

Prend note du rapport sur la réunion de la Table Ronde RLMO présenté par son Président, et Encourage le Président de la Table Ronde des RLMO à développer davantage le format de la Table Ronde en se basant sur les commentaires reçus lors de la dernière réunion de la Table Ronde.

Prend note du rapport sur les activités avec les organisations en liaison fourni par le BIML, et

Prend note des rapports écrits soumis par les organisations en liaison, et

Félicite le lauréat de la Médaille de l'OIML de cette année, le Dr Tsuyoshi Matsumoto, pour sa contribution au travail de l'OIML.

Félicite les lauréats des Lettres d'appréciation de cette année :

Félicite le lauréat de cette année du prix OIML CEEMS - La Direction de la Métrologie relevant du Ministère du Commerce de la République d'Indonésie, représentée par :

Remercie la République Populaire de Chine d'avoir confirmé son invitation à accueillir la 56ème Réunion du CIML et la 16ème Conférence Internationale en 2021, et