53e réunion du CIML — Résolutions (FR)

(agenda item 1)

Prend note du rapport présenté par son Président.

Prend note du rapport présenté par le Directeur du BIML sur les activités du Bureau, et Exprime sa reconnaissance pour le travail réalisé par le Directeur du BIML pendant son mandat.

Accueille la République des Kiribati comme nouveau Membre Correspondant.

Approuve les comptes de l'année 2017, et

Appoints "LG Audits & Conseils" as the independent chartered accountant of the Organization for a four-year term from 1 January 2019.

Prend note du rapport présenté par le Directeur du BIML, Encourage le BIML à poursuivre ses efforts pour recouvrer les arriérés impayés des États Membres et des Membres Correspondants, et

Prend note du rapport sur la réalisation du budget prévisionnel de l'année 2018, présenté par le Directeur du BIML.

Prend note du rapport sur la Table Ronde des organisations régionales de métrologie légale (RLMO) présenté par son Président.

Prend note du rapport sur les activités avec les organisations en liaison présenté par le BIML.

Approuve les nominations du Dr. Hideyuki Tanaka (Japon) pour le WG1 et du Dr. Anna Chunovkina (Fédération de Russie) pour le WG2, et

Prend note des rapports effectués par les organisations en liaison,

Décide de créer un Groupe de Travail Conjoint avec l'IECEx afin d'explorer les synergies et les possibilités de coopération,

Prend note du rapport oral sur les activités du Groupe Consultatif pour les pays et économies dotés de systèmes de métrologie émergents (CEEMS).

Instructs the Bureau to continue its efforts to promote and participate in capacity building activities, both through the program of OIML Training Centers, and through training courses and regional activities organized by other organizations,

Prend note du rapport sur les activités liées aux affaires du CEEMS présenté par le BIML.

Prend note du rapport du Président du Comité de Management du Système de Certification de l'OIML,

Approuve la révision finale de la publication B18 Cadre pour le Système de Certification de l'OIML (OIML-CS).

Décide de maintenir la R 60:2000 et la R 61:2004 dans le Système de Certification de l'OIML,

Décide que la responsabilité des D 29, D 30 et D xx Guide pour l'application de la norme ISO/CEI 17065 à l'évaluation des organismes de certification en métrologie légale doit passer du TC 3/SC 5 au Comité de Management de l'OIML-CS (MC),

Décide que lorsqu'une Recommandation de l'OIML incluse dans l'OIML-CS est révisée, le Groupe de Projet concerné doit élaborer un tableau de comparaison ("analyse des écarts")

Approuve les Projets de Publications Finaux suivants : - Révision de la R 139 Ensembles de mesurage de gaz compressé pour véhicules, - Nouveau Document : Guide pour l'application de la norme ISO/CEI 17065 à l'évaluation des organismes de certification en métrologie légale.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 9/SC 2, la révision de la R 51, Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique, à conduire comme spécifié dans la proposition de projet figurant à l'Addendum 12.1.2.1 au document de travail de cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 9/SC 2, la révision de la R 134 Instruments à fonctionnement automatique pour le pesage des véhicules routiers en mouvement et le mesurage des charges à l'essieu, à conduire comme indiqué dans la proposition de projet figurant à l'Addendum 12.1.2.2 au document de travail de cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du CEEMS AG, la révision de D 14 Formation et qualification du personnel de métrologie légale, comme indiqué dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 12.1.2.3 au document de travail de cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du CEEMS AG, la révision du D 19 Evaluation du modèle et approbation du modèle, à effectuer comme spécifié dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 12.1.2.4 au document de travail de cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 16/SC 1, l'élaboration d'une nouvelle Recommandation sur les Instruments de mesure du nombre de particules des suies d'échappement de véhicules (PN), à conduire conformément à la proposition de projet figurant à l'Addendum 12.1.2.5 au document de travail pour cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 3/SC 4, l'élaboration d'un nouveau Document Surveillance des compteurs d'utilité publique en service sur la base de contrôles par échantillonnage, à conduire comme spécifié dans la proposition de projet figurant à l'Addendum 12.1.2.6 au document de travail pour cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 8, l'élaboration d'un nouveau Document Tables de mesure du pétrole, à conduire comme spécifié dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 12.1.2.7 au document de travail de cette réunion,

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 8, l'élaboration d'un nouveau Document Tubes étalons pour les essais des systèmes de mesurage de liquides, à conduire comme spécifié dans la proposition de projet figurant dans l'Addendum 12.1.2.8 au document de travail de cette réunion,

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 18, l'élaboration d'une nouvelle Recommandation Instruments ophtalmiques - tonomètres sans contact, ou la révision de la R 145:2015 existante Instruments ophtalmiques - Tonomètres d'empreinte et d'aplanation, à conduire conformément à la proposition de projet figurant dans l'Addendum 12.1.2.9 au document de travail de cette réunion,

(agenda item 12.3)

(agenda item 12.4)

(agenda item 13)

Appoints Mr. Anthony Donnellan as Director Designate of the BIML with effect from 1 November 2018, and as Director of the BIML for a five-year term with effect from 1 January 2019.

(point 15 de l'ordre du jour)

(point 16.1 de l'ordre du jour)

(point 16.2 de l'ordre du jour)

Remercie la Malaisie, Lauréate du Prix OIML 2017 Excellentes Réalisations en Métrologie Légale dans les pays en Développement pour leur présentation, et Felicite le Professeur Carlos Augusto de Azevedo (Brésil), récipient du Prix OIML CEEMS de cette année.

Prend note des informations fournies sur l'organisation de la 54ème Réunion du CIML en 2019,

Prend note des informations fournies sur l'organisation de la 55ème Réunion du CIML et de la 16ème Conférence Internationale en 2020,