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Décisions
CIML/2018/212018-10-08

Décide que lorsqu'une Recommandation de l'OIML incluse dans l'OIML-CS est révisée, le Groupe de

Point de l'ordre du jour 21
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:2018-21

Considérations

  • Prenant note de la recommandation du Comité de Management de l'OIML-CS,

Actes

  • Décide
    Décide que lorsqu'une Recommandation de l'OIML incluse dans l'OIML-CS est révisée, le Groupe de Projet concerné doit élaborer un tableau de comparaison ("analyse des écarts")
  • Approuve
    Approuve en tant que nouveau projet relevant de la responsabilité du BIML, la révision du B 6 Directives pour les travaux techniques de l'OIML, à conduire comme spécifié dans la proposition de projet figurant à l'Addendum 11.2.4 du document de travail de cette réunion.

Chronologie

  • Décidé:2018-10-08