58e réunion du CIML — Résolutions (FR)

Prenant note de la procédure pour l'élection des Vice-Présidents du CIML dans OIML B 14:2013 Procédure pour l'élection du Président et des Vice-Présidents du CIML,

Prend acte du rapport présenté par le Directeur du BIML.

Welcomes Montenegro as a new Member State, and

Vu la section 4, premier point, de l'OIML B 13:2004 Procédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML,

Vu la section 4, premier point, de l'OIML B 13:2004 Procédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML,

Approuve les comptes de 2022, et

Notes the report given by the BIML Director, Encourages the BIML to continue its efforts to recover outstanding arrears of its Member States and Corresponding Members, and

Prend note du rapport sur les prévisions budgétaires pour 2023 présenté par le Directeur du BIML.

Prend note du rapport sur les dispositions relatives aux futurs audits financiers.

Approuve le projet final de révision du D 31:2019 (tel qu'amendé en 2020) Exigences générales pour les instruments de mesure contrôlés par logiciel, et

Approuve le Projet Final de révision du B 6-1:2019 Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des publications de l'OIML et Partie 2: Guide pour la rédaction et la présentation des publications de l'OIML,

Approuve la nouvelle Publication de Base Politique et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par le Président du CIML pour participer à des événements liés à la métrologie légale dans l'Addendum 11.1.3 version 3 (2023-10-18) au Document de Travail pour cette réunion, sous réserve d'une modification rédactionnelle mineure de la clause 3.2 de l'avant-projet final fournie dans l'Addendum 11.1.3.

Prend note de la recommandation présentée dans l'Addendum 11.1.4 au Document de Travail de la présente réunion,

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 5/SC 2, la révision de OIML D 31:2023 Exigences générales pour les instruments de mesure contrôlés par logiciel, à mener comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 11.2.1 au Document de Travail de cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 12, une nouvelle Recommandation : Comptage de l'électricité en courant continu, à mener comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 11.2.2 au Document de Travail de cette réunion.

Approuve la liste des projets hautement prioritaires figurant dans l'Addendum 11.3 au Document de Travail de la présente réunion, et

Approuve l'annulation du projet TC 3/SC 4/p 2 Nouveau Document : Surveillance des compteurs d'utilité publique en service sur la base d'inspections par échantillonnage.

Remercie Mme Ségolène Phulpin (France) et la Dr. Dorothea Knopf (Allemagne), les précédents co-responsables du projet de révision de l'OIML R 76 sous TC 9/SC 1/p 1, pour leurs efforts sur ce projet,

Prend note du rapport sur l'état actuel des activités de l'OIML en matière d'apprentissage en ligne et d'autres formations en ligne,

Notes the continued success of the concept of "Mentor" for key topics of the OIML Bulletin,

Prend note du rapport du Président du Comité de Management (MC) du Système de Certification de 1'OIML (OIML-CS), et

Appoints Dr Bobjoseph Mathew as OIML-CS Board of Appeal Chairperson for a three-year term starting with immediate effect, and

Appoints Mr Marc Schmidt as OIML-CS Management Committee Deputy Chairperson for a three-year term with effect from 1 January 2024, and

Confirms that the OIML-CS Management Committee Deputy Chairperson, Mr Marc Schmidt, will undertake the role of Acting OIML-CS Management Committee Chairperson for a 12-month period with effect from 1 January 2024,

Prenant acte de la recommandation du Comité de Management de l'OIML-CS,

Prend note du rapport du Président de la Table Ronde des RLMO.

Prend note des rapports sur les activités de l'OIML avec les organisations en liaison.

Supports the reactivation of the JWG,

Prend note des rapports écrits fournis par les organisations en liaison,

Prend note du rapport du Président du Groupe de Travail sur la Digitalisation de l'OIML (DTG), Se félicite de la participation enthousiaste de ses Membres et d'autres personnes au Séminaire de l'OIML L'avenir de l'OIML à l'ère numérique qui s'est tenu le 16 octobre 2023,

Prend note du rapport du Président du Groupe Consultatif des CEEMS,

Prend note de la recommandation du CEEMS AG présentée dans l'Addendum 13.2b au Document de Travail de cette réunion concernant la « Déclaration de Chiang Mai sur le système de métrologie légale NEXT (LMS) » relative aux activités du CEEMS de l'OIML, Se félicite de cette proposition importante pour l'organisation des travaux des CEEMS de l'OIML,

Prend note de la recommandation du CEEMS AG présentée dans l'Addendum 13.2a au Document de Travail de la présente réunion, et

Félicite les lauréats de la medaille de l'OIML de cette année,

Décide d'attribuer au Dr. Roman Schwartz le titre de Membre d'Honneur en reconnaissance de son travail pour l'OIML en tant que Président du Comité, avec effet immédiat.

Félicite les récipients de la Lettre d'Appréciation de l'OIML de cette année,

Confirmss its preference for in-person meetings,