42e réunion du CIML — Décisions (FR)

The Committee approved the minutes of the 41st CIML Meeting without modification.

Le Comité a pris note de l'adhésion à l'OIML de deux Membres Correspondants supplémentaires (les Émirats Arabes Unis et le Soudan).

The Committee approved the Auditor's report for 2006 and requested its President and the BIML Director to submit it to the Thirteenth Conference in 2008.

The Committee took note of the report given by the BIML Director.

The Committee approved the orientations presented by the Bureau and instructed the Director to prepare a draft budget on these lines, taking account of the comments expressed and of comments that Member States are invited to send to the Bureau no later than 31 December 2007.

The Committee approved the orientations proposed by the Director of the Bureau and instructed him to prepare a draft revision of the OIML Staff Regulations based on these orientations, to be submitted to the CIML for approval at its 43rd Meeting.

Le Comité a pris note d'un rapport oral présenté par le Président du CIML.

Le Comité a examiné le Plan d'Action et a chargé le Président du CIML de le finaliser et l'approuver en son nom, en tenant compte des remarques formulées lors de la présente Réunion, ainsi que des remarques supplémentaires qui pourront être envoyées par les Membres du CIML avant le 31 décembre 2007.

Le Comité a pris note des exposés de M. Dunmill et du Docteur Seiler et a chargé le Bureau de préparer, avec le Docteur Seiler, une procédure visant à identifier et récompenser les actions exemplaires accomplies par les Pays en Développement pour l'avancée de la métrologie légale. Cette procédure sera soumise à l'approbation du CIML.

Le Comité a pris note d'un rapport relatif au Séminaire qui s'est tenu le mardi 23 et a exprimé ses remerciements au Docteur Seiler pour l'avoir organisé et présidé.

Le Comité a pris note d'un rapport donné par le Directeur du BIML sur les Activités en liaison avec d'autres Organisations et a chargé le Président du CIML de signer la reconduction du MoU existant entre l'ILAC et l'OIML afin d'inclure également l'IAF.

Le Comité a pris notre d'un exposé de M. Stoll du CECIP.

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par le Directeur du BIML concernant la Table Ronde des organisations régionales de métrologie légale (RLMO), a noté que les exposés effectués par les RLMO ont été mis en ligne sur le site web de l'OIML et a accepté de mettre en place un groupe de travail sur les ressources de financement, présidé par M. Carstens.

Le Comité a pris note d'un exposé du Directeur du BIML et a chargé le Bureau de continuer sa coopération avec WELMEC concernant ce point. Le Comité a également demandé aux participants européens des TC/SC concernés de rédiger les premiers projets de tableaux de correspondance avec les exigences de la MID dès qu'une Recommandation reçoit le statut de DR (Draft Recommendation).

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par le Directeur du BIML.

Le Comité a pris note d'un exposé effectué par M. Pulham, concernant notamment l'avancée des projets communs entre le BIPM et l'OIML, les développements des parties interactives du site Internet et les futurs développements envisagés dans ce domaine.

The Committee approved the following Publications:

The Committee approved:

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par Mme Gaucher concernant l'avancée de la mise en œuvre de la MAA.

Le Comité a pris note d'un exposé présenté par M. Kool ayant trait aux deux Guides :

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par M. Dunmill concernant l'avancée de la révision des Directives pour les travaux techniques de l'OIML.

Le Comité a pris note des informations présentées par Mme Gaucher concernant d'une part, les sessions de formation des responsables des Secrétariats des TC/SC et d'autre part, le développement d'outils de formation pour des sessions de formation d'une journée à organiser par les Membres du CIML.

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par le Directeur du BIML sur un litige relatif à un licenciement.

The Committee thanked Australia for presenting the venue at which the 13th Conference and 43rd CIML Meeting will be held in Sydney in 2008.

The Committee thanked Kenya for its invitation to hold the 44th CIML Meeting in 2009, and accepted.

Le Comité a récompensé les personnes suivantes en reconnaissance de leur importante contribution à la métrologie légale :