40e réunion du CIML — Décisions (FR)

Le Compte Rendu de la 39eme Réunion du CIML a été approuvé sans modification.

Le CIML a pris note de l'engagement de la République démocratique populaire de Corée et de la Zambie à payer leurs arriérés conformément à un calendrier convenu.

The Committee approved the Auditor's report for 2004 and requested its President and the BIML Director to submit it to the Thirteenth Conference.

Le Comité a pris note d'un rapport fourni par le Directeur du BIML relatif au Système de Retraite de l'OIML et a chargé son Président et le Directeur du Bureau de continuer à étudier les évolutions potentielles du Système, par comparaison avec d'autres systèmes existants dans des organisations similaires et de présenter ses conclusions à ce sujet lors de la 41ème Réunion du CIML en 2006.

Le Comité a pris note d'un exposé du Directeur du BIML concernant la mise en œuvre du nouveau Règlement Financier. Il a été noté que les détails de la transition entre le précédent système de comptabilité et le nouveau doivent être évalués par l'expert-comptable extérieur et présentés lors de la 41eme Réunion du CIML en 2006.

Le Comité a pris note d'un rapport de son Président concernant les activités du Conseil de la Présidence depuis la 39ème Réunion du CIML.

Le Comité a discuté de la Stratégie et du Plan d'Action et a exprimé des remarques à ce sujet. Il est demandé aux Membres du CIML d'envoyer au Président et au Bureau leurs remarques supplémentaires avant la fin du mois de juillet 2005.

Le Comité a pris note d'un rapport remis par le Docteur Seiler concernant les activités du Groupe de Travail Permanent sur les Pays en Développement et a exprimé ses remerciements au Docteur Seiler pour l'efficacité de sa présidence.

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par M. Dunmill concernant les activités du Comité Commun pour la Coordination de l'Assistance Technique aux Pays en Développement, présidé en 2005 par le Bureau.

Le Comité a pris note d'un exposé effectué par le Directeur du BIML concernant les activités de liaison.

The Committee took note of a presentation given by the BIML Director concerning liaison activities.

Le Comité a pris note des informations fournies par les organisations en liaison suivantes au sujet de leurs activités et a remercié leurs représentants :

Le Comité a pris note des informations fournies par les Organisations Régionales de Métrologie Légale (RLMO) au sujet de leurs activités et a remercié leurs représentants :

Le Comité a pris note d'un exposé du Directeur du BIML concernant l'organisation et les activités du Bureau. Il a été noté qu'un Membre du Personnel du BIML a pris la décision de quitter le BIML d'ici la fin de l'année 2004 ; un candidat approprié sera promptement recruté.

Le Comité a pris note d'un exposé de M. Pulham concernant la production des Publications de I'OIML, les activités visant à améliorer la communication et le site Internet de I'OIML.

Le Comité a pris note d'un exposé effectué par le Directeur du BIML sur le programme de travail du Bureau en 2005, basé sur le Document de Stratégie et le Plan d'Action présentés au cours de la Réunion.

Le Comité a pris note d'un exposé de M. Szilvássy concernant la situation générale des activités techniques de I'OIML, en particulier les projets de Recommandations à approuver et la situation de certains TC/SC.

The Committee decided that the same CIML postal approval procedure will apply for the DR of the revision of R 39, posted on the web site immediately prior to the CIML Meeting for on-line postal ballot.

The Committee decided:

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par Mme Gaucher, Chef de Projet de MAA au BIML, indiquant les progrès de la mise en œuvre du MAA, ainsi que les résultats de la première Réunion du CPR.

Le Comité a pris note que le Bureau entamera la révision des Directives relatives au Travail Technique avant la fin de l'année 2005 et a indiqué que ce travail doit être considéré comme étant de haute priorité. Cette révision devrait simplifier les procédures et permettre l'utilisation de technologies de l'information afin d'accélérer le travail de manière significative.

Le Comité a élu Premier Vice-Président M. Stuart Carstens, d'Afrique du Sud. Il entrera en fonction immédiatement. Le Comité a également décidé que le Professeur Kochsiek demeurera Vice-Président jusqu'à la 41ème Réunion du CIML en 2006.

Sur proposition du Président du CIML, le Comité a approuvé le renouvellement du contrat de M. Magaña comme Directeur du BIML du 1^er janvier 2006 au 31 décembre 2010.

The Committee endorsed the proposed list of members of the Selection Committee as follows:

Le Comité a pris note d'un exposé effectué par l'Afrique du Sud concernant l'organisation de la 41ème Réunion du CIML au Cap en octobre 2006 et a remercié le gouvernement sud-africain et le Membre sud-africain du CIML pour leur invitation, dont l'acceptation a été confirmée par le Comité.

Le Comité a pris note que la République populaire de Chine songeait à inviter le CIML à tenir sa 42ème Réunion en Chine au mois d'octobre 2007. Une décision sera prise lors de la 41ème Réunion du CIML.