Réunions
1978-06-19FRPAR, FR
16th CIML Meeting — Minutes (FR, Bulletin)
1978-06-19 → 1978-06-21 · FRPAR, FR
Ordre du jour
| Point | Titre | Résultat |
|---|---|---|
| 1 | ADOPTION DU COMPTE RENDU | Adopté |
| 2 | SITUATION GENERALE DE L'ORGANISATION | Discuté |
| 3 | SITUATION FINANCIERE | Discuté |
| 4 | PERSONNEL DU BUREAU | Discuté |
| 5 | SECRETARIATS PILOTES ET RAPPORTEURS | Discuté |
| 6 | MODE DE TRAVAIL DES SECRETARIATS DE L'OIML | Discuté |
| 7 | TRAVAUX DES SECRETARIATS | Discuté |
| 8 | MARQUE OIML | Discuté |
| 9 | RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES | Discuté |
| 10 | PAYS EN VOIE DE DEVELOPEMENT | Discuté |
| 11 | b — PARTICIPATION de l'INDUSTRIE aux REUNIONS de l'OIML | Discuté |
| 12 | PROCHAINES REUNIONS | Discuté |
Décisions (12)
CIML-1978/1notes
1978ADOPTION DU COMPTE RENDU
Il est créé à titre expérimental, au sein de l'OIML, un Conseil de développement (dénommé ci-après le Conseil).
1978-06-19
CIML-1978/2notes
1978SITUATION GENERALE DE L'ORGANISATION
2. 1. Le Conseil a le statut d'un Organe consultatif auprès des instances dirigeantes de l'Organisation.
1978-06-19
CIML-1978/3notes
1978SITUATION FINANCIERE
3. 1. Le Conseil se compose de représentants de Pays en voie de développement et de Pays industrialisés.
1978-06-19
CIML-1978/4notes
1978PERSONNEL DU BUREAU
4. 1. Le Conseil délibère, soit par correspondance, soit au cours de réunions tenues en principe annuellement.
1978-06-19
CIML-1978/5notes
1978SECRETARIATS PILOTES ET RAPPORTEURS
5. 1. Dans l'optique de favoriser la participation effective aux travaux de ce Conseil du plus possible de ses membres en provenance des Pays en voie de développement, l'Organisation prend en charge les frais de voyage et de séjour de trois de ceux-ci à l'occasion de chaque réunion.
1978-06-19
CIML-1978/6notes
1978MODE DE TRAVAIL DES SECRETARIATS DE L'OIML
Le Comité International de Métrologie Légale,
1978-06-19
CIML-1978/1notes
1978ADOPTION DU COMPTE RENDU
Il est créé à titre expérimental, au sein de l'OIML, un Conseil de développement (dénommé ci-après le Conseil).
1978-06-19
CIML-1978/2notes
1978SITUATION GENERALE DE L'ORGANISATION
2. 1. Le Conseil a le statut d'un Organe consultatif auprès des instances dirigeantes de l'Organisation.
1978-06-19
CIML-1978/3notes
1978SITUATION FINANCIERE
3. 1. Le Conseil se compose de représentants de Pays en voie de développement et de Pays industrialisés.
1978-06-19
CIML-1978/4notes
1978PERSONNEL DU BUREAU
4. 1. Le Conseil délibère, soit par correspondance, soit au cours de réunions tenues en principe annuellement.
1978-06-19
CIML-1978/5notes
1978SECRETARIATS PILOTES ET RAPPORTEURS
5. 1. Dans l'optique de favoriser la participation effective aux travaux de ce Conseil du plus possible de ses membres en provenance des Pays en voie de développement, l'Organisation prend en charge les frais de voyage et de séjour de trois de ceux-ci à l'occasion de chaque réunion.
1978-06-19
CIML-1978/6notes
1978MODE DE TRAVAIL DES SECRETARIATS DE L'OIML
Le Comité International de Métrologie Légale,
1978-06-19