Décisions
CIML/1978/41978-06-19
PERSONNEL DU BUREAU
Point de l'ordre du jour 4PERSONNEL DU BUREAUDiscutéActes
- Prend note4. 1. Le Conseil délibère, soit par correspondance, soit au cours de réunions tenues en principe annuellement.
Chronologie
- Décidé:1978-06-19