57e réunion du CIML — Résolutions (FR)

Instructs the Bureau to circulate a call for candidates for the position of CIML Second Vice-President with a deadline of 31 May 2023, with a view to the CIML appointing a CIML Second Vice-President at the 58th CIML Meeting planned for 2023, with effect from that meeting,

Prend note du rapport présenté par le Directeur du BIML.

Vu la section 4, premier point, de l'OIML B 13:2004 Procédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML,

Resolves not to appoint the Selection Committee specified in section 3 of OIML B 13:2004.

Resolves not to appoint the Selection Committee specified in section 3 of OIML B 13:2004.

Approuve les comptes 2021, et

Prend note du rapport présenté par le Directeur du BIML, Encourage le BIML à poursuivre ses efforts pour recouvrer les arriérés de ses États Membres et de ses Membres Correspondants, et

Prend note du rapport sur les prévisions budgétaires pour 2022 présenté par le Directeur du BIML.

Prend note du rapport de l'équipe d'audit financier interne,

Approuve la révision de l'OIML B 8:2012 Règlement financier de l'OIML tel que prévu dans l'Addendum 10.5c du document de travail de la 57ème Réunion du CIML.

Appoints L.G. Audit & Conseils as the OIML independent chartered accountant (external financial auditor) for two calendar years commencing on 1 January 2023, with the option to extend this appointment for two additional calendar years in single annual instalments, subject to satisfactory performance as evaluated at the end of each of these defined periods.

Approuve le projet final de révision du D 5:1982 Principes pour l'établissement des schémas de hiérarchie des instruments de mesure, et

Prenant note de la proposition du Comité de Management de l'OIML-CS,

Approuve le projet final de révision du ILAC-G24/OIML D 10 Conseils pour la détermination des intervalles de réetalonnage des équipements de mesure utilisés dans les laboratoires d'essais, et

Approuve le projet final de révision du B 12:2004 Document de politique générale sur les liaisons entre l'OIML et les autres organismes, et

Approuve le projet final de mise à jour du V 1:2013 Vocabulaire international des termes de métrologie légale (VIML) (bilingue français-anglais) / International vocabulary of terms in legal metrology (VIML) (bilingual French-English), et

Décide d'accepter la proposition de voter sur le projet final de nouveau document Guide pour l'application de l'ISO/CEI 17020 à l'évaluation des Autorités de délivrance de l'OIML dans le cadre du Système de Certification OIML lors de cette réunion.

Approuve le projet final Guide pour l'application de l'ISO/CEI 17020 à l'évaluation des Autorités de délivrance de l'OIML dans le cadre du Système de Certification OIML, et

Approuve comme nouveau projet, sous la responsabilité du TC 5/SC 1, la révision de l'OIML D 11:2013 Exigences générales pour les instruments de mesure - Conditions environnementales, à mener comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 14.2.1 au document de travail de la présente réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 11, la révision de la OIML R 75:2002 Compteurs d'énergie thermique, à mener comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 14.2.2 au document de travail de cette réunion.

Approuve en tant que nouveau projet, sous la responsabilité du TC 8/SC 7, la révision de l'OIMLR 137:2012 Compteurs de gaz, à mener comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 14.2.3 au document de travail de cette réunion.

Approuve comme nouveau projet, sous la responsabilité du BIML, la révision de l'OIML B 6:2019 Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des publications de l'OIML, et Partie 2: Guide pour la rédaction et la présentation des publications de l'OIML, à réaliser comme spécifié dans la proposition de projet fournie dans l'Addendum 14.2.4 au document de travail de cette réunion, et Encourage le Groupe de Projet à mener la deuxième étape de cette révision en étroite collaboration avec le Groupe de Travail OIML sur la Numérisation.

Approuve la liste des projets hautement prioritaires telle que présentée dans l'Addendum 14.3 au document de travail de la présente réunion, et

Remercie le responsable et les membres du Groupe de Projet pour leur travail.

Prenant note des informations fournies dans l'Addendum 14.3 au document de travail de la présente réunion concernant les groupes de projet établis lors de la 56ème Réunion du CIML dans le cadre des TC 18/SC 1 et TC 18/SC 2,

Prend note du rapport sur l'état actuel des activités de l'OIML en matière d'e-Learning et autres formations en ligne, Se félicite de la collaboration avec le BIPM pour la mise au point d'un cours d'apprentissage en ligne et d'autres supports relatifs au OIML D 1:2020 Systèmes de métrologie nationaux - Développement du cadre institutionnel et législatif, et Encourage les Membres à collaborer aux activités d'apprentissage en ligne en fournissant des informations sur le matériel disponible en ligne, en faisant des suggestions sur les sujets d'apprentissage et de formation en ligne futurs, et en rendant les ressources respective disponibles dans la mesure du possible.

Notes the success of the concept of "Mentor" for key topics of the OIML Bulletin,

Prend note du rapport du Président du Comité de Management (MC) du Système de Certification de 1'OIML (OIML-CS), et

Approuve le projet final de révision de l'OIML B 18:2018 Cadre pour le Système de Certification OIML (OIML-CS), et

Appoints Mr Jaco Marneweck as CEEMS AG Chairperson for a three-year term with effect from 1 January 2023, and

Appoints Mr HAN Jianping as CEEMS AG Vice-Chairperson for a three-year term with immediate effect, and

Prend note du rapport sur les activités du Groupe Consultatif des CEEMS (AG), Encourage les Membres à adhérer au CEEMS AG, et

Décide d'accepter la proposition de voter sur le projet final de révision de l'OIML B 19 :2017 Termes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS) lors de cette réunion.

Approuve le projet final de révision du B 19:2017 Termes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS), et

Welcomes the intention of the CIML President to approve the document Guide to the use of online technology for conducting CEEMS activities in a post-COVID world as an OIML Guide, and Encourages the BIML, the CEEMS Advisory Group, the OIML Digitalisation Task Group, CIML Members, and Corresponding Member Representatives to take note of its recommendations.

Welcomes the restarting of the work of the CEEMS/p 1 Project Group on the revision of OIML D 14:2004 Training and qualification of legal metrology personnel, Encourages Members to participate in this Project Group, and Encourages Members of the Project Group to respond to the survey being conducted as an initial phase of this work.

Appoints Dr Sascha Eichstadt as OIML Digitalisation Task Group Chairperson for a three-year term with immediate effect.

Appoints Dr Ping Yang as OIML Digitalisation Task Group Deputy Chairperson for a three-year term with immediate effect.

Approuve le projet de mandat du Groupe de Travail OIML sur la Numérisation (DTG de l'OIML), tel qu'approuvé par le DTG de l'OIML et présenté dans l'Addendum 17.3 au document de travail de la 57ème Réunion du CIML, et

Prend note du rapport sur la réunion de la Table Ronde des Organisations Régionales de Métrologie Légale (RLMO), présenté par son président.

Prend note du rapport sur les activités de l'OIML avec les organisations en liaison.

Approuve la nomination du Dr Agnieszka Zon (Pologne) pour remplacer le Dr Jerzy Borzyminski (Pologne) comme l'un des représentants de l'OIML au JCGM-WG2:VIM,

Prend note des rapports et des présentations des organisations en liaison, et

Félicite le destinataire de la médaille de l'OIML de cette année,

Félicite les destinataires de la Lettre d'Appréciation de l'OIML de cette année :

Felicite le lauréat du prix OIML CEEMS de cette année, le Guyana Bureau of Standards (GNBS).

Prend note du rapport fourni par le Président du CIML,

Prend note des informations fournies sur l'organisation de la 58ème Réunion du CIML en 2023,