Réunions
1976-10-05FRPAR, FR
15th CIML Meeting — Minutes (FR, Bulletin)
1976-10-05 → 1976-10-12 · FRPAR, FR
Ordre du jour
| Point | Titre | Résultat |
|---|---|---|
| IV e | Situation de la République Dominicaine. | Discuté |
| V c | Secrétariats vacants. | Discuté |
| V b | Plan de travail des Secrétariats-Pilotes 5 (Mesure des volumes de liquides) et 17 (Mesure des pollutions). | Discuté |
| V a | Dispositifs électroniques. | Discuté |
| IV b | Conseil de Développement. | Discuté |
| IV c | Population des États-membres. | Discuté |
| IV d | Projet « Unités de Mesure Légales » . | Discuté |
| IV f | État d'avancement de certains travaux. | Discuté |
| 1 | ADOPTION du COMPTE RENDU | Adopté |
| 2 | ADOPTION du RAPPORT FINANCIER pour 1975. | Adopté |
| 3 | EXAMEN de l'ORDRE du JOUR et de l'EMPLOI du TEMPS de la CONFÉRENCE. | Discuté |
| 4 | EXAMEN de CERTAINS TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE. | Discuté |
| 6 | EXAMEN et MISE en APPLICATION des DÉCISIONS de la CONFÉRENCE. PROJET « UNITÉS de MESURE LÉGALES ». | Discuté |
| 7 | QUESTIONS DIVERSES | Discuté |
| 8 | DATE et LIEU de la PROCHAINE RÉUNION — CLÔTURE | Discuté |
Décisions (7)
CIML-1976/1notes
1976ADOPTION du COMPTE RENDU
de la QUATORZIÈME RÉUNION du COMITÉ.
1976-10-05
CIML-1976/2notes
1976ADOPTION du RAPPORT FINANCIER pour 1975.
Ce rapport est adopté, sans commentaires, avant sa présentation à la Conférence.
1976-10-05
CIML-1976/3notes
1976EXAMEN de l'ORDRE du JOUR et de l'EMPLOI du TEMPS de la CONFÉRENCE.
PRÉSIDENCE de la CONFÉRENCE.
1976-10-05
CIML-1976/4notes
1976EXAMEN de CERTAINS TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE.
Le Comité examine ensuite une proposition de plan de travail du Secrétariat-Pilote 17 formulée par les U.S.A., responsables du secrétariat. En raison de la complexité des problèmes, il est décidé que ce plan devra être discuté en détail lors de la première réunion du Secrétariat.
1976-10-05
CIML-1976/6notes
1976EXAMEN et MISE en APPLICATION des DÉCISIONS de la CONFÉRENCE. PROJET « UNITÉS de MESURE LÉGALES ».
Ce projet de Document International ne peut être soumis à l'adoption formelle du Comité, en raison de l'absence de quorum, Un vote indicatif (24 oui, 1 non, 3 abstentions) est effectué afin de guider le Président du Comité dans une éventuelle décision qu'il pourrait prendre à ce sujet.
1976-10-05
CIML-1976/7notes
1976QUESTIONS DIVERSES
Le Bureau distribue un bref rapport sur son activité au cours des années 1975 et 1976 puis fait le point sur le problème de l'utilisation de la langue anglaise dans les travaux de l'OIML.
1976-10-05
CIML-1976/8notes
1976DATE et LIEU de la PROCHAINE RÉUNION — CLÔTURE
La prochaine réunion du Comité est prévue pour les mois de mai ou juin 1978, à Paris. Entre-temps se tiendra une réunion du Conseil de la Présidence (*) (automne 1977).
1976-10-05