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Décisions
CIML/2016/232016-10-17

Approuve comme nouveau projet dans le TC 9/SC 1 Instruments de pesage à fonctionnement

Point de l'ordre du jour 23
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:2016-23

Actes

  • Approuve
    Approuve comme nouveau projet dans le TC 9/SC 1 Instruments de pesage à fonctionnement non automatique la révision de la R 76:2006 Instruments de pesage à fonctionnement non automatique, à mener tel que spécifié dans la proposition de projet présentée dans l'Addendum 9.1.2.5 au document de travail pour cette réunion, telle que modifiée par les observations formulées lors de l'examen de la présente proposition par le Comité,
  • Demande
    Demande au Groupe de Projet de fournir des conseils sur la meilleure façon d'assurer que la R 76 puisse être utilisée par les personnes impliquées dans la vérification et l'inspection, et Enregistre son souhait que ces travaux sur la vérification et l'inspection ne retardent pas l'achèvement du reste de la révision de la R 76.

Chronologie

  • Décidé:2016-10-17