Skip to content
Décisions
CIML/2013/102013-10-08

Implementation of the revised B 6: Directives for OIML technical work

Point de l'ordre du jour 9.1Agenda item 9.1Résolu
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:2013-10

Considérations

  • Prenant note du rapport du BIML concernant la mise en œuvre de I'OIML B 6-1:2012 Directives pour les travaux techniques de I'OIML ;

Actes

  • Approuve
    Approuve la révision de l'OIML B 6-1 Directives pour les travaux techniques de l'OIML, sous réserve des modifications supplémentaires mentionnées dans le rapport du groupe ad hoc à la rubrique « Catégorie A (d'ordre rédactionnel) » ;
  • Remercie
    Remercie le groupe de travail ad hoc pour ses travaux ;
  • Décide
    Resolves to disband the ad-hoc working group and to defer further work on B 6 until the CIML initiates a further round of discussion on it;
  • Informe
    Instructs the BIML to keep on file the remaining suggestions to further amend B 6.
  • Décide
    Décide de dissoudre le groupe de travail ad hoc et de différer les travaux ultérieurs relatifs au B 6 jusqu'à ce que le CIML amorce un nouveau cycle de discussions à ce sujet ;
  • charges
    Charge le BIML de garder trace des suggestions restantes visant à apporter d'autres modifications au B 6.

Chronologie

  • Décidé:2013-10-08