Décisions
CIML/2011/292011-10-11
Le Comité approuve les attributions du Conseil de la Présidence ainsi que leur publication
Conférence OIML
Point de l'ordre du jour 29Actes
- ApprouveLe Comité approuve les attributions du Conseil de la Présidence ainsi que leur publication comme Publication OIML de Base B 16, moyennant les modifications suivantes : - au second point, sous « Composition of the Council » (Composition du Conseil) : remplacer « represent » (ca. représente(nt)) par « reflect » (ca. reflète(nt)) ; et - après « appointed » (ca. nommé) : insérer « in a personal capacity » (à titre personnel).
Chronologie
- Décidé:2011-10-11