Décisions
CIML/2009/112009-10-27
Le Comité a pris note de l'information orale sur le rapport portant sur la
Conférence OIML
Point de l'ordre du jour 111 GeneralDiscutéActes
- Prend noteLe Comité a pris note de l'information orale sur le rapport portant sur la gestion et la comptabilité du Bureau. Il a confirmé la nécessité que le Président fournisse le rapport écrit ou, au minimum, un résumé du rapport (non nominatif, si nécessaire pour la protection la vie privée) ainsi que le suivi des actions résultantes.
Chronologie
- Décidé:2009-10-27