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Décisions
CIML/2009/112009-10-27

Le Comité a pris note de l'information orale sur le rapport portant sur la

Conférence OIML

Point de l'ordre du jour 111 GeneralDiscuté
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:2009-11

Actes

  • Prend note
    Le Comité a pris note de l'information orale sur le rapport portant sur la gestion et la comptabilité du Bureau. Il a confirmé la nécessité que le Président fournisse le rapport écrit ou, au minimum, un résumé du rapport (non nominatif, si nécessaire pour la protection la vie privée) ainsi que le suivi des actions résultantes.

Chronologie

  • Décidé:2009-10-27