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Décisions
CIML/2008/302008-10-28

Le Comité a approuvé le projet d'ordre du jour de la Conférence, avec les

Conférence OIML

Point de l'ordre du jour 30
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:2008-30

Actes

  • Approuve
    Le Comité a approuvé le projet d'ordre du jour de la Conférence, avec les modifications suivantes: La révision de l'ISO 3930/OIML R 99 Parties 1 et 2 est ajoutée à la liste des Recommandations soumises à la sanction directe de la Conférence (point 4.1.2 de l'ordre du jour). Le point 8.1 (relatif à une nouvelle catégorie de Membres) est retiré de l'ordre du jour.

Chronologie

  • Décidé:2008-10-28