Meetings
1993-10-04DEBER, DE
28th CIML Meeting — Minutes (FR, Bulletin)
1993-10-04 → 1993-10-06 · DEBER, DE
Agenda
| Item | Title | Outcome |
|---|---|---|
| 2 | 1 Nouveaux Membres - Perspectives de nouvelles adhésions | Discussed |
| 3 | 1 Adoption du rapport comptable pour 1992 | Adopted |
| 5 | 1 Rapport sur la mise en application des nouvelles Directives pour les travaux techniques | Discussed |
| 6 | 1 État d'avancement | Discussed |
| 7 | 1 Mise en application du Système de Certificats OIML | Discussed |
Decisions (13)
CIML-1993/2notes
1993ÉTATS MEMBRES ET MEMBRES CORRESPONDANTS
M. ATHANÉ indique tout d'abord que Liban, dont la participation à l'OIML avait été suspendue en 1992 en raison du non-paiement de ses contributions, semblait avoir décidé de réintégrer sa position d'État Membre et avait indiqué qu'il allait payer une partie de sa contribution pour 1993; la situation de ce pays devrait être clarifiée avec les autorités concernées de son ambassade à Paris dans un proche avenir.
1993-10-04
CIML-1993/2notes
1993ÉTATS MEMBRES ET MEMBRES CORRESPONDANTS
M. ATHANÉ indique tout d'abord que Liban, dont la participation à l'OIML avait été suspendue en 1992 en raison du non-paiement de ses contributions, semblait avoir décidé de réintégrer sa position d'État Membre et avait indiqué qu'il allait payer une partie de sa contribution pour 1993; la situation de ce pays devrait être clarifiée avec les autorités concernées de son ambassade à Paris dans un proche avenir.
1993-10-04
CIML-1993/3notes
1993SITUATION FINANCIÈRE
Le Comité International de Métrologie Légale
1993-10-04
CIML-1993/3notes
1993SITUATION FINANCIÈRE
Le Comité International de Métrologie Légale
1993-10-04
CIML-1993/3notes
1993SITUATION FINANCIÈRE
Le Comité International de Métrologie Légale
1993-10-04
CIML-1993/5notes
1993NOUVELLES STRUCTURES ET PROCEDURES POUR LES TRAVAUX TECHNIQUES
M. VICHENKOV indique qu'en ce qui concerne les sous-comités, un certain nombre de TC ont décidé de ne pas en établir; d'autres ont d'ores et déjà établi leurs sous-comités dont les secrétariats ont été attribués et la participation (membres-P et -O) établie; pour quelques autres comités techniques, la procédure d'établissement des structures est toujours en cours.
1993-10-04
CIML-1993/5notes
1993NOUVELLES STRUCTURES ET PROCEDURES POUR LES TRAVAUX TECHNIQUES
M. VICHENKOV indique qu'en ce qui concerne les sous-comités, un certain nombre de TC ont décidé de ne pas en établir; d'autres ont d'ores et déjà établi leurs sous-comités dont les secrétariats ont été attribués et la participation (membres-P et -O) établie; pour quelques autres comités techniques, la procédure d'établissement des structures est toujours en cours.
1993-10-04
CIML-1993/5notes
1993NOUVELLES STRUCTURES ET PROCEDURES POUR LES TRAVAUX TECHNIQUES
M. VICHENKOV indique qu'en ce qui concerne les sous-comités, un certain nombre de TC ont décidé de ne pas en établir; d'autres ont d'ores et déjà établi leurs sous-comités dont les secrétariats ont été attribués et la participation (membres-P et -O) établie; pour quelques autres comités techniques, la procédure d'établissement des structures est toujours en cours.
1993-10-04
CIML-1993/6notes
1993TRAVAUX TECHNIQUES
M. ATHANÉ résume les résultats des enquêtes par correspondance conduites par le Bureau au sujet de sept projets de Recommandation soumis à l'approbation du Comité:
1993-10-04
CIML-1993/6notes
1993TRAVAUX TECHNIQUES
M. ATHANÉ résume les résultats des enquêtes par correspondance conduites par le Bureau au sujet de sept projets de Recommandation soumis à l'approbation du Comité:
1993-10-04
CIML-1993/7notes
1993CERTIFICATION
Le Comité International de Métrologie Légale
1993-10-04
CIML-1993/7notes
1993CERTIFICATION
Le Comité International de Métrologie Légale
1993-10-04
CIML-1993/7notes
1993CERTIFICATION
Le Comité International de Métrologie Légale
1993-10-04