Decisions
CIML/1993/51993-10-04
NOUVELLES STRUCTURES ET PROCEDURES POUR LES TRAVAUX TECHNIQUES
(The CIML)
Agenda item 51 Rapport sur la mise en application des nouvelles Directives pour les travaux techniquesDiscussedActions
- NotesM. VICHENKOV indique qu'en ce qui concerne les sous-comités, un certain nombre de TC ont décidé de ne pas en établir; d'autres ont d'ores et déjà établi leurs sous-comités dont les secrétariats ont été attribués et la participation (membres-P et -O) établie; pour quelques autres comités techniques, la procédure d'établissement des structures est toujours en cours.
Dates
- Decided:1993-10-04