CIML/1992/4.21992-11-02

Résultats de la consultation sur la liste des thèmes de travail et leur attribution à des comités techniques et sous-comités

Agenda item 4.21 Résultats de la consultation sur le 4e projet "Directives pour les travaux techniques. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des Recommandations et Documents Internationaux OIML"Discussed

URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:1992-4.2

DOI10.63493/resolutions/ciml19924.2

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Notes
Le Comité a vérifié qu'au moins dix États Membres (y compris l'Etat Membre responsable du secrétariat) s'étaient enregistrés comme Membres-P.

Dates

Decided:1992-11-02