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Décisions
Conference/2012/152012-10-01

Décide que : Le Comité est à présent chargé d'organiser la 15ème Conférence en

Conférence OIML

Point de l'ordre du jour 15
URNurn:oiml:doc:conf:resolution:14.15
DOI10.63493/resolutions/conf201215

Considérations

  • Vu I'Article X de la Convention,
  • Considérant la pratique actuelle de tenir une Conférence tous les quatre ans,

Actes

  • Décide
    Resolves: The Committee is hereby charged to organize the 15th Conference in 2016, the venue and dates to be decided by the Committee.
  • Décide
    Décide que : Le Comité est à présent chargé d'organiser la 15ème Conférence en 2016, le lieu et les dates étant à la décision du Comité.

Chronologie

  • Décidé:2012-10-01