Examen de la situation de certains TC/SC

Actes

• Prend note
  Le Comité a pris note d'un rapport de son Vice-Président S. Chappell sur la situation de certains TC/SC et la situation générale des activités techniques de l'OIML. Le Comité a noté qu'un certain nombre d'actions devraient être entreprises prochainement par le Bureau en vue de clarifier la situation de certains TC/SC. En ce qui concerne les propositions de nouveaux thèmes de travail, le Comité a noté qu'ou bien la décision avait déjà été prise au sein du TC/SC concerné ou bien le Bureau devrait effectuer les enquêtes appropriées. Le Comité a aussi noté que certains problèmes plus généraux et stratégiques devraient être examinés par le Conseil de Présidence avant que des propositions ne soient soumises à une future réunion du Comité. Finalement, le Comité a décidé: