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OIML SMART
Décisions
CIML/1998/131998-10-28

ADOPTION DES DÉCISIONS

Point de l'ordre du jour 13
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:1998-13
DOI10.63493/resolutions/ciml199813

Actes

  • Prend note
    M. Athané procède d'abord aux votes sur les cinq Projets de Recommandations; les résultats de ces votes sont donnés en point 8.2 des Décisions ci-dessous.

Chronologie

  • Décidé:1998-10-28