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OIML SMART
Décisions
CIML/1993/51993-10-04

NOUVELLES STRUCTURES ET PROCEDURES POUR LES TRAVAUX TECHNIQUES

(The CIML)

Point de l'ordre du jour 51 Rapport sur la mise en application des nouvelles Directives pour les travaux techniquesDiscuté
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:1993-05
DOI10.63493/resolutions/ciml199305

Actes

  • Prend note
    M. VICHENKOV indique qu'en ce qui concerne les sous-comités, un certain nombre de TC ont décidé de ne pas en établir; d'autres ont d'ores et déjà établi leurs sous-comités dont les secrétariats ont été attribués et la participation (membres-P et -O) établie; pour quelques autres comités techniques, la procédure d'établissement des structures est toujours en cours.

Chronologie

  • Décidé:1993-10-04