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OIML SMART
Décisions
CIML/1982/8.11982-03-24

Discussion des conclusions du groupe ad hoc

(The CIML)

Point de l'ordre du jour 8.1Discussion des conclusions du groupe ad hocDiscuté
URNurn:oiml:doc:ciml:resolution:1982-8.1
DOI10.63493/resolutions/ciml19828.1

Actes

  • Prend note
    M. PETIK résume les propositions formulées par le groupe ad hoc, à l'issue de sa troisième réunion. En présentant ces propositions, le Bureau avait posé aux Etats-Membres les deux questions suivantes :

Chronologie

  • Décidé:1982-03-24