1966-09-19

8th CIML Meeting (skeleton from minutes)

1966-09-19 → 1966-09-22

Meeting URNurn:oiml:ciml:meeting:ciml-8

Agenda

Item	Title	Outcome
1	Approbation du compte rendu de la 37ème Réunion du CIML	Discussed
2	Mise en application des Décisions et Résolutions de la 37ème Réunion du CIML	Discussed
2.1	Nouveaux Membres - Perspectives d'adhésions	Discussed
2.2	Situation de certains Membres - si approprié	Discussed
3	États Membres et Membres Correspondants	Discussed
3.1	Nouveaux Membres - Perspectives d'adhésions	Discussed
3.2	Situation de certains Membres	Discussed
4	Rapport sur les activités du Conseil de la Présidence	Discussed
4.1	Rapport sur l'établissement définitif des TC et SC	Discussed
5	Présentation des candidats à la Présidence du CIML	Discussed
6	Questions financières	Discussed
6.1	Adoption du Rapport Comptable pour 2002	Adopted
6.2	Réalisation du budget 2002 et estimations pour 2003	Discussed
6.3	Proposition préliminaire pour le budget 2005-2008	Discussed
6.4	Progrès concernant la révision du Règlement Financier de l'OIML	Discussed
7	Situation au BIML	Discussed
7.1	Projet de Révision des Statuts du Personnel	Discussed
7.2	Personnel du BIML	Discussed
7.3	Activités du BIML	Discussed
7.4	Progrès dans l'utilisation d'Internet et du courrier électronique	Discussed
8	Application et révision du Plan d'Action de l'OIML	Discussed
9	Activités techniques	Discussed
9.1	Programme de travail des TC/SC	Discussed
9.2	Examen de la situation de certains TC/SC	Discussed
9.3	Accélération des activités techniques	Discussed
9.4	Résultats non concluants des votes par correspondance	Discussed
9.5	Approbation des projets de Recommandations et de Documents	Discussed
10	Arrangement d'Acceptation Mutuelle (MAA) et Listes de Contrôle	Discussed
10.1	Bulletin	Discussed
10.2	Brochure d'information générale	Discussed
11	Système de Certificats OIML pour les Instruments de Mesure	Discussed
11.1	Informations générales	Discussed
11.2	Nouvelles Recommandations applicables dans le cadre du Système	Discussed
11.3	Suivi de la révision du P1 Système de Certificats OIML pour les Instruments de Mesure	Discussed
12	Évolutions - Procédures générales de l'OIML	Discussed
12.1	Révision des Directives pour les Travaux Techniques	Discussed
12.2	Traduction et diffusion des Publications OIML	Discussed
12.3	Projet de Guide sur le statut des Documents et Publications OIML	Discussed
13	Étude sur Les Bénéfices apportés par la Métrologie Légale dans l'Économie et la Société	Discussed
14	Rapport sur le Conseil de Développement	Discussed
14.1	Groupe de travail sur les Pays en Développement	Discussed
14.2	Autres activités relatives aux pays en développement	Discussed
14.3	JCDCMAS	Discussed
15	Liaisons avec les institutions internationales et régionales	Discussed
15.1	Convention du Mètre, ILAC, ISO, OMC, etc.	Discussed
15.2	Projet de Document de politique générale sur les liaisons avec les autres organisations	Discussed
15.3	Rapports des Organisations Régionales de Métrologie Légale (RLMO)	Discussed
15.4	Projet de document de politique générale sur la coordination avec les Organisations Régionales de Métrologie Légale (RLMO)	Discussed
16	Élection du Président du CIML	Discussed
17	Prochaines réunions	Discussed
17.1	39ème Réunion du CIML et 12ème Conférence Internationale de Métrologie Légale (Berlin, 2004)	Discussed
17.2	40ème Réunion du CIML et 50ème Anniversaire de l'OIML (France, 2005)	Discussed
17.3	Autres réunions	Discussed
18	Autres questions	Discussed
19	Adoption des décisions	Adopted
20	Cloture	Discussed

No decisions recorded for this meeting.