29th CIML Meeting — Minutes (FR, Bulletin)

Il n'y a pas d'information à donner à ce sujet.

Il n'y a pas d'information à donner à ce sujet.

M. Athané rappelle la décision du CIML en 1993 de diminuer annuellement le budget de l'OIML de 100 000 Francs-or (la moitié pour les dépenses de personnel et l'autre moitié pour les crédits à mettre en réserve) afin de compenser la diminution du nombre total de parts contributives. Il indique que les estimations de dépenses pour 1994, faites sur la base de ce budget diminué, devraient être suivies. Des dépenses exceptionnelles comme la réfection du siège de l'Organisation et l'achat d'équipements informatiques, qui avaient été différés en 1992 et 1993, ont été rendu possibles en 1994 grâce à la très satisfaisante situation financière actuelle de l'Organisation. M. Athané ajoute que les recettes pourraient être même supérieures à celles qui étaient attendues par suite de l'adhésion de deux États Membres et de deux Membres Correspondants et grâce à des recettes en augmentation résultant principalement des ventes de publications et des abonnements au Bulletin.

M. Athané rappelle la décision du CIML en 1993 de diminuer annuellement le budget de l'OIML de 100 000 Francs-or (la moitié pour les dépenses de personnel et l'autre moitié pour les crédits à mettre en réserve) afin de compenser la diminution du nombre total de parts contributives. Il indique que les estimations de dépenses pour 1994, faites sur la base de ce budget diminué, devraient être suivies. Des dépenses exceptionnelles comme la réfection du siège de l'Organisation et l'achat d'équipements informatiques, qui avaient été différés en 1992 et 1993, ont été rendu possibles en 1994 grâce à la très satisfaisante situation financière actuelle de l'Organisation. M. Athané ajoute que les recettes pourraient être même supérieures à celles qui étaient attendues par suite de l'adhésion de deux États Membres et de deux Membres Correspondants et grâce à des recettes en augmentation résultant principalement des ventes de publications et des abonnements au Bulletin.

Le Comité a chargé les secrétariats des TC et SC d'examiner attentivement les thèmes dont ils sont responsables et de faire rapport par l'intermédiaire du Bureau sur la nécessité de les maintenir ou de les supprimer.

Le Comité a approuvé dans son principe le document en trois modules sur la politique à long terme développé par le Conseil de la Présidence, son groupe de rédaction, et le BIML.

Le Comité a approuvé dans son principe le document en trois modules sur la politique à long terme développé par le Conseil de la Présidence, son groupe de rédaction, et le BIML.

Le Comité a approuvé dans son principe le document en trois modules sur la politique à long terme développé par le Conseil de la Présidence, son groupe de rédaction, et le BIML.

Le Comité a approuvé dans son principe le document en trois modules sur la politique à long terme développé par le Conseil de la Présidence, son groupe de rédaction, et le BIML.

Le Comité a pris note d'un rapport présenté par Mr M. Benkirane, Président du Conseil de Développement de l'OIML, sur la réunion du Conseil qui s'est tenue les 10-11 octobre 1994 à Paris, et comprenant les sujets tels que les cours de formation et l'aide technique fournie par certains Membres de l'OIML, un questionnaire sur la situation de la métrologie légale dans les pays en développement, et la coopération régionale.

Melle French donne une information concernant le développement de cette brochure, dont le texte définitif devrait être soumis au Conseil de Présidence en janvier-février 1995 pour approbation, en même temps que l'approbation du texte définitif de la politique à long terme de l'OIML. La brochure devrait être alors publiée avec l'aide d'un graphiste professionnel, avec des illustrations basées sur les propositions reçues d'un certain nombre de Membres du CIML. La publication définitive est prévue pour le printemps 1995, pour un coût approximatif de 100 000 FRF pour 5 000 exemplaires. Pour permettre à tous les Membres du CIML d'exprimer leurs points de vue, Melle French distribue un projet de texte aux Membres du CIML à qui il est demandé d'envoyer leurs commentaires au BIML avant le 4 novembre 1994.

Melle French donne une information concernant le développement de cette brochure, dont le texte définitif devrait être soumis au Conseil de Présidence en janvier-février 1995 pour approbation, en même temps que l'approbation du texte définitif de la politique à long terme de l'OIML. La brochure devrait être alors publiée avec l'aide d'un graphiste professionnel, avec des illustrations basées sur les propositions reçues d'un certain nombre de Membres du CIML. La publication définitive est prévue pour le printemps 1995, pour un coût approximatif de 100 000 FRF pour 5 000 exemplaires. Pour permettre à tous les Membres du CIML d'exprimer leurs points de vue, Melle French distribue un projet de texte aux Membres du CIML à qui il est demandé d'envoyer leurs commentaires au BIML avant le 4 novembre 1994.

Le Comité a réelu à l'unanimité M. Samuel E. Chappell comme Vice-Président pour un mandat de six ans.

Le Comité a réelu à l'unanimité M. Samuel E. Chappell comme Vice-Président pour un mandat de six ans.